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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Fermière du Mas de la Dame
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MAS DE LA DAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS DE LA DAME
Société Fermière du Mas de la Dame, SARL

Numéro de dépôt :
3894069
Date de dépôt :
02/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/02/2022
MAS DE LA DAME de Société Fermière du Mas de la Dame

Présentation de la marque MAS DE LA DAME

Déposée le 2 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Fermière du Mas de la Dame auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MAS DE LA DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Fermière du Mas de la Dame domicilié(e) Mas de la Dame, 5 route départementale - 13520 - Les Baux de Provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 458 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien Poniatowski, Delvolve Poniatowski Suay Associés domicilié(e) 120 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque MAS DE LA DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894069.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DE LA DAME est expirée depuis le 2 février 2022.

Société Fermière du Mas de la Dame a également déposé les autres marques suivantes : moulin de la dame


Société Fermière du Mas de la Dame, SARL - Mas de la Dame, 5 route départementale - 13520 - Les Baux de Provence - France - SIREN 310458906


M. Sébastien Poniatowski, Delvolve Poniatowski Suay Associés - 120 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.